Le cadre sanitaire applicable dans les écoles évolue.

Pour l'année scolaire 2022-2023, il comporte plusieurs niveaux de mesures proportionnées :

- socle ;
- niveau 1 / niveau vert ;
- niveau 2 / niveau orange ;
- niveau 3 / niveau rouge.

Au regard de la situation sanitaire actuelle, et sur la recommandation des autorités sanitaires, le niveau socle est retenu à compter de la rentrée scolaire pour l’ensemble du territoire national.

Ainsi, les cours se dérouleront en présence pour l’ensemble des niveaux. Les activités physiques et sportives pourront se dérouler sans restrictions. La limitation du brassage, des regroupements ou des réunions ne sera pas requise.

Le port du masque ne sera pas obligatoire pour les élèves et les personnels. Toutefois, conformément aux recommandations des autorités sanitaires, il demeurera fortement recommandé pour les personnes symptomatiques, les contacts à risque, les cas confirmés après leur période d’isolement et les personnes à risque de forme grave.

Le respect des gestes barrières demeurera également recommandé, en particulier :
- le lavage régulier des mains ou la mise à disposition de produits hydroalcooliques ;
- l’aération fréquente des locaux (10 minutes toutes les heures) ;
- le nettoyage des sols et des grandes surfaces une fois par jour et une désinfection régulière des surfaces fréquemment touchées.

Le dispositif de dépistage des personnes ayant eu un contact avec un cas confirmé reste inchangé : seul un test (autotest ou test antigénique) sera à réaliser 2 jours (J+2) après le dernier contact avec le cas confirmé (sans isolement entre J0 et J+2) ou au moment de l’information de la survenue du cas si elle intervient plus de 2 jours après le dernier contact. Si aucun autotest ou test n'est réalisé, isolement de 7 jours.

La présentation d’une déclaration sur l’honneur des responsables légaux des élèves attestant de la réalisation des tests n'est plus exigée pour que les élèves soient accueillis dans les écoles et établissements scolaires.

Pour les élèves cas positifs : prévenir le directeur de l'école dans les meilleurs délais et isolement de 7 jours pouvant être réduit à 5 jours si un test antigénique ou PCR réalisé au 5e jour est négatif et en l'absence de symptômes depuis 48 heures.

Le protocole complet est à retrouver sur la page dédiée du site du ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports : https://www.education.gouv.fr/annee-scolaire-2022-2023-protocole-sanitaire-342184